Compenser vos impôts dus par un don de titres
Saviez-vous que le don de titres cotés en bourse, tels que des actions et des fonds communs de placement, directement à un organisme de bienfaisance enregistré comme la Banque d’alimentation d’Ottawa, peut vous aider à réduire considérablement l’impôt sur les gains en capital ?
En donnant les titres directement, l’Agence du revenu du Canada vous permet d’éliminer complètement l’impôt sur les gains en capital et de recevoir un reçu d’impôt pour activités de bienfaisance correspondant à la juste valeur marchande des titres le jour où ils sont reçus.
Le don de titres est donc une façon intelligente sur le plan fiscal et efficace de soutenir votre communauté.
Dons de titres éligibles :
- Actions et fonds mutuels
- Obligations et contrats à terme
- Options sur actions et bons de souscription
Comment faire un don de titres :
- Téléchargez et complétez le formulaire de don de titres.
- Signez le formulaire en tant que donateur et renvoyez-le à la Banque d’alimentation d’Ottawa.
- Nous coordonnerons le transfert de vos titres de votre compte de courtage au nôtre.
- La valeur de votre don est basée sur le cours de clôture du titre le jour où il est reçu sur notre compte.
- Vous recevrez un reçu fiscal pour ce montant.
Ce formulaire est actuellement disponible en anglais seulement. Nous nous excusons pour tout inconvénient et vous remercions de votre compréhension.
Contactez-nous
Pour obtenir de l’aide ou poser des questions sur les dons de titres, veuillez contacter :
Nicole Furnival pour Jenn Graves (en congé)
Coordonnatrice, Subventions et gestion des donateurs
leadershipgiving@ottawafoodbank.ca
613-745-7001, poste 115
